Mairie de Bellevaux

Ordre du jour du Conseil Municipal du 11 septembre 2023

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 11 septembre 2023.

Procès-verbal du Conseil Municipal du 24 juillet 2023.

Depuis la réforme de la publicité des actes au 1er juillet 2022, la liste des délibérations du Conseil Municipal doit être publiée dans la semaine qui suit la réunion.

Le procès-verbal sera diffusé à l’issu de la séance du conseil municipal suivante, au cours de laquelle il a aura été approuvé.

Le 1er septembre 2022, les formulaires CERFA pour les demandes d’autorisation d’urbanisme ont été modifiés.

Les nouvelles versions sont disponibles sur le site https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N319

Pour rappel : la délivrance d’une autorisation d’urbanisme permet à la commune de vérifier que les travaux sont conformes aux règles d’urbanisme.
En fonction du type de projet et du lieu, il faut déposer une demande de permis (permis de construire, d’aménager...) ou une déclaration préalable de travaux.
Avant de commencer les travaux, il est recommandé de demander un certificat d’urbanisme pour obtenir des informations sur le terrain faisant l’objet de travaux.

A compter du 1er Janvier 2022, toute demande d’autorisation d’urbanisme pourra être transmise par voie électronique conformément à la loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique du 23 novembre 2018, dite loi “ELAN”.

Ce service dématérialisé permet d’offrir aux pétitionnaires une réduction des délais d’envoi et de transmission entre services, une plus grande transparence sur l’état d’avancement des dossiers, une réduction des coûts liés à la constitution et au dépôt des demandes d’autorisation d’urbanisme.

Cette possibilité de transmettre en ligne par saisine par voie électronique (SVE) concerne toutes les demandes d’autorisation d’urbanisme.

Pour plus d’infos, cliquer ici

Le conseil communautaire, lors de sa réunion du 13 septembre 2022, a approuvé le PLUI-H du Haut-Chablais lancé fin 2015.

Celui-ci a ensuite été modifié lors de la réunion du 28 mars 2023 afin de prendre en compte le recours gracieux de l’Etat.

Pour plus d’infos et de documents, cliquer ici

Vous trouverez, en cliquant ici, la délibération d’approbation du PLUi-H et d’abrogation des cartes communales.

Le PLUi-H est également consultable sur le site Géoportail Urbanisme. Il est possible de faire une géolocalisation par commune et/ou par parcelle en cliquant sur le lien ci-dessous.
https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/

MAIRIE DE BELLEVAUX
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Bonjour à toutes et à tous,

Je suis très heureux de vous accueillir sur le site de notre belle commune de montagne, l’une des plus étendues du Chablais avec sa superficie d’environ 5000 ha et sa quarantaine de hameaux relativement dispersés où les Ballavaudes et les Ballavauds ont le privilège de bénéficier d’une excellente qualité de vie.
La commune de Bellevaux est nichée dans le haut de la vallée du Brevon, du nom du torrent qui prend sa source au pied du Roc d’Enfer, alimente le Lac de Vallon et descend se jeter dans la Dranse , puis dans le Lac Léman.
Bénéficiant d’une situation géographique privilégiée, située à égale distance des agglomérations Thononaise et Annemassienne, la commune est rattachée d’une part , depuis le premier janvier 2014 , à la Communauté de Communes du Haut Chablais et d’autre part, concernant le tourisme, au Syndicat et à l’Office de Tourisme des Alpes du Léman.

Bellevaux est en effet une commune touristique qui a la particularité de posséder deux stations de ski pleinement complémentaires : Hirmentaz et le Roc d’Enfer, qu’elle a maintenues et développées malgré des périodes difficiles, notamment bien sûr au niveau du manque de neige certaines années, commune qui a toujours eu à l’esprit de s’inscrire dans la modernité tout en conservant son authenticité en matière de patrimoine et d’agriculture.

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La mairie de Bellevaux n’est plus habilitée à recevoir les demandes de carte nationale d’identité et de passeport.

Vous pouvez géolocaliser une mairie habilitée en Haute-Savoie et consultez les nouvelles modalités de délivrance en cliquant ici.

NOUVEAU ! Recherchez un rendez-vous pour la délivrance d’un passeport ou d’une carte d’identité dans le département 74 - Haute-Savoie en cliquant sur ce lien.

Effectuer une pré-demande en ligne de votre carte nationale d’identité ou (...)

L’agenda est consultable sur le site des ALPES DU LEMAN